Mentions légales
Mentions légales

Mentions légales Édition du 16/02/2017

Ce site Internet est la propriété de la Société RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL, SAS au capital de 7 683 431 Euros dont le siège social est 37, rue Pierre et Marie Curie B.P. 966 49309 CHOLET CEDEX, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le Numéro n°B 060 200 128.

Contenu

La société Nicoll se réserve le droit de modifier sans préavis le contenu du site www.nicoll.fr et ne peut être tenue responsable des conséquences potentielles de ces changements. 
RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL décline toute responsabilité quant au contenu du site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite. 
Au cas où des liens seraient crées avec d'autres sites, à l'aide de tout outil de recherche, RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'existence et du contenu de ces autres sites.

 

Droits d'auteur

Les textes, mise en page, illustrations, photographies, fiches techniques et autres éléments figurant sur le site www.nicoll.fr sont protégés par le droit d'auteur international et sont la propriété inaliénable de RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL. 
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sans l'autorisation préalable et par écrit du titulaire du droit d'auteur. 
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " Nicoll " ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL. 
La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Protection des informations

Toutes les informations pouvant êtres reçues par l'intermédiaire de ce site par la société RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL ont fait l'objet d'une déclaration légale auprès de l'autorité française CNIL. 
RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL peut recevoir de votre part des informations volontairement mises par vous à notre disposition telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail, le nom de votre société, votre numéro SIRET, son activité, votre téléphone / Fax. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de les utiliser, de les reproduire ou de les modifier, à quelque titre et pour quelque raison ou objectif que ce soit. 
RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL est libre d'utiliser certaines informations (idées, concepts, savoir-faire) en interne et dans ses filiales pour améliorer ce site. 
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations demandées par l'intermédiaire des questionnaires se trouvant sur ce site sont facultatives sauf celles demandées pour l'identification à l'Espace Prescripteur Nicoll. Ces informations resteront strictement confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sauf accord de l'intéressé. 
RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL sera seule destinataire de ces informations qui seront en outre accessibles à toute personne désirant vérifier leur validité ou demandera la suppression des renseignements la concernant. Pour ce faire, l'internaute utilisera la rubrique "Contact". 
RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL s'engage à ne pas utiliser ou vendre les adresses e-mail en sa possession à des fins de diffusion systématique de messages publicitaires. La société se réserve cependant la possibilité de procéder à des mailings auprès des personnes ayant visité le site et laissé leurs coordonnées.

Traitement des données personnelles

Le Règlement général sur la protection des données (ou RGPD), issu d’un texte voté en 2016, est appliqué dans l'Union européenne depuis le 25 mai 2018.
Nicoll, en tant qu’entreprise, est amenée à traiter et collecter des données personnelles via le site Nicoll.fr, des données qui se rapportent à toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. En savoir plus

Cookies

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce site (Remarketing).
Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display. Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces sur cette page.

Divers

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels, immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre. 
Les informations du site RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. 
Tout lien avec ce Site Internet doit faire préalablement l'objet d'une demande expresse d'autorisation auprès de RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL. 
La société RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL ne peut être tenue responsable des conséquences potentielles de ces erreurs. 
Tout différent relatif au site www.nicoll.fr sera exclusivement régi par le droit français et les cours et tribunaux de Paris, France seront seuls compétents.

Responsable du site

RACCORDS & PLASTIQUES NICOLL
37, rue Pierre et Marie Curie
BP 966
49309 Cholet Cedex
www.nicoll.fr
communication.nicoll@aliaxis.com

Conception et réalisation

MAZEDIA
16 Boulevard Charles de Gaulle
44800 Saint-Herblain
www.mazedia.fr

Identité sonore sous licence Audiotactic (www.audiotactic.fr)

Hébergement

OCEANET TECHNOLOGY
2 Impasse Joséphine Baker
44800 Saint-Herblain
www.oceanet.fr

 

Mentions légales